Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIER DE FRUITS
Société PROLAINAT (S.A), Domaine de la Begonnière, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET.

Numéro de dépôt :
1300261
Date de dépôt :
20/12/1984
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/1994

Présentation de la marque PANIER DE FRUITS

Déposée le 20 décembre 1984 par Société PROLAINAT (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PANIER DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société PROLAINAT (S.A), Domaine de la Begonnière, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marques Inter Services Secrétariat S.A.R.L. - Mme G. RAVINA. - France.

La marque PANIER DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANIER DE FRUITS est expirée depuis le 20 décembre 1994.

Société PROLAINAT (S.A a également déposé les autres marques suivantes : BUCHE NORVEGIENNE


Société PROLAINAT (S.A), Domaine de la Begonnière, BLANQUEFORT, 32270 AUBIET. - France


Marques Inter Services Secrétariat S.A.R.L. - Mme G. RAVINA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Glaces comestibles.